Monsieur Eric Dupond-Moretti,
garde des Sceaux, ministre de la Justice
13 place Vendôme
75042 Paris Cedex 01

Paris, le 22 septembre 2020

Monsieur le Garde des Sceaux, ministre de la Justice,

Nous souhaitions vous alerter sur la situation de Monsieur Vincenzo Vecchi, qui fait actuellement l’objet d’un mandat d’arrêt européen : de Gênes en 2001 contre le G8 et de Milan en 2006 où il participe à une contre-manifestation interdite alors que la manifestation organisée par le parti d’extrême droite « Fiamma tricolore », ce même jour, est autorisée.

Le 15 novembre 2019, la Chambre d’Instruction de la Cour d’Appel de Rennes a :
– déclaré sans objet le mandat d’arrêt européen concernant l’affaire de Milan,
– constaté l’irrégularité de la procédure d’exécution du MAE émise le 6 juin par le Procureur Général de Gênes à l’encontre de Monsieur Vecchi et,
– ordonné la remise en liberté immédiate de Monsieur Vecchi.

Cet arrêt de la Chambre d’Instruction de la Cour d’Appel de Rennes était frappé d’un pourvoi en Cassation par le Procureur Général près la Cour d’Appel de Rennes. Le 18 décembre 2019, la Chambre criminelle de la Cour de Cassation en formation restreinte cassait et annulait l’arrêt rendu par la Cour d’Appel de Rennes concernant la procédure de Gênes et renvoyait les parties devant la Chambre d’instruction de la Cour d’Appel d’Angers, audience qui aura probablement lieu le 2 octobre.

Monsieur Vecchi, qui habite toujours Rochefort-en-Terre, est depuis sa libération, employé dans une entreprise de construction en contrat à durée indéterminée.

Les condamnations de Monsieur Vecchi ont été prononcées dans le cadre d’un droit pénal italien qui prend en compte la responsabilité de groupe, ignore la présomption d’innocence, la responsabilité individuelle dans un délit et la notion de preuve. Or, ces éléments sont non seulement un fondement du droit pénal français mais aussi celui de la Charte des Droits Fondamentaux de l’UE.

Nous sommes inquiets. Les MAE se développent à l’encontre de plus en plus de militant.e.s politiques. Concernant le cas précis de Vincenzo Vecchi, notre inquiétude se fonde aussi sur le fait que les procureurs du Parquet de Rennes et, compte tenu de la logique du MAE peut être aussi celui d’Angers :

– adhèrent au récit structuré par la justice italienne qui criminalise sans preuves réelles et tangibles Monsieur Vecchi 19 ans après les faits,
– défendent en creux la notion de « concours moral » qui pourtant n’a jamais eu d’équivalent en droit français à l’époque des faits,
– remettent en question la nécessaire double incrimination alors qu’à la date des faits (2001) cette accusation de la justice italienne n’avait pas d’équivalent en droit français.

Notre inquiétude résulte aussi du fait que notre droit pénal, qui fait partie de notre bien commun en démocratie, est dans les faits directement mis en cause par une loi pénale étrangère d’exception remise à jour pour des manifestations aux procès de Milan et Gênes et dont les origines remontent aux temps troublés des années 1930.
En l’occurrence, si l’on en restait là, la justice française se verrait être une justice induite par celle d’un état autoritaire.

Par ce courrier, nous souhaiterions savoir comment le Ministère de la justice Française compte agir pour que, dans le cadre du MAE :

– les droits de la défense ne soient pas affaiblis ou soient, du moins, mieux rééquilibrés par rapport à l’accusation,
– la charte des Droits fondamentaux, dont la France est signataire, soit respectée, ce qui n’est pas le cas aujourd’hui, notamment dans le cas qui nous intéresse,
– qu’une réplique puisse être faite aux instances juridiques étrangères dont la déloyauté est manifeste,
– une règle générale soit émise aux Parquets demandant à ce que les MAE dans le cas d’une possible « double incrimination » soient examinées avec un soin particulier qui respecte le droit pénal national et la Charte des droits fondamentaux de l’UE.

Dans l’attente de votre réponse,

Nous vous prions de bien vouloir agréer, Monsieur le Garde des Sceaux, l’expression de notre très haute considération.

Eliane Assassi, sénatrice de Saine-Saint-Denis (PCF) Delphine Bagarry, députée des Alpes de Haute-Provence (EDS) – Laurence Cohen, sénatrice du Val-de- Marne (PCF) – Pierre Dharréville, député Bouches-du-Rhone (PCF) – Caroline Fiat, députée de Meurthe-et-Moselle (LFI) – Fabien Gay, sénateur de Seine-Saint –Denis (PCF) – Guillaume Gontard, sénateur de l’Isère (EELV) – Joel Labbé, sénateur du Morbihan – Pierre Laurent, sénateur de Paris (PCF) – Jean Paul Lecoq, député de Seine Maritime (PCF) – Marie-Noëlle Lienemann, sénatrice de Paris (GRS) – Paul Molac, député du Morbihan (Libertés et territoires) – Danièle Obono, députée de Paris (LFI)- Stéphane Peu, député de Seine-Saint-Denis (PCF) – Christine Pruneau, sénatrice des Cotes d’Armor – Muriel Ressiguier, députée de l’Herault (LFI) – Pascal Savoldelli, sénateur du Val-de-Marne (PCF) – Bénédicte Taurine, députée de l’Ariège (LFI)

Ils n’en peuvent plus d’une société qui non seulement ne les protège plus, mais leur fait la guerre, les installe dans le chômage, la précarité et la misère, en leur promettant « des tirs » quand leur colère explose.
Ils n’en peuvent plus d’institutions organisées pour préserver un système qui les étouffe, brise leurs espoirs, les cantonne dans des impasses.

C’est par ces mots, prêtés à l’un des personnages acteur de la révolte des esclaves de Saint Domingue en 1791, qu’un jeune auteur de 16 ans, Victor Hugo, dénonce l’esclavage, dans son premier roman, Bug Jargal.

Aujourd’hui, le 23 mai 2020, 200 ans plus tard, est un jour que nous consacrons à la mémoire en hommage aux victimes de l’esclavage colonial.

Je m’associe avec tous les communistes à cette journée nationale, aux côtés des Français-e-s descendants d’esclaves qui se mobilisent pour rendre hommage à leurs aïeux.

Cette reconnaissance des souffrances infligées à des populations et des pays entiers fut l’objet d’un grand combat, un combat légitime et humaniste, dont le roman cité en ouverture fut l’un des jalons.

Ce combat se poursuit aujourd’hui et il est essentiel. C’est même toujours un combat de tous les instants.
Chaque année nous avons notre lot d’actes racistes, abjects, qui nous insultent et insultent délibérément les descendant.e.s d’esclaves. Le dernier en date, est cette semaine !

Mercredi 20 mai 2020, le géant de l’automobile Volkswagen a présenté ses excuses après la diffusion d’un spot publicitaire sur son compte Instagram  pour sa nouvelle Golf. Dans une vidéo de 10 secondes, on y voit distinctement  un homme de couleur portant un costume, saisi par une main blanche en gros plan qui le renvoie d’une pichenette vers l’intérieur d’un établissement dénommé « le petit colon ». Le tout pour l’éloigner d’une Golf jaune garée devant l’entrée.
A la fin du clip apparaît une séquence de lettres dont l’ordre suggère le mot « nègre ».
Je demande que le Parquet se saisisse de l’affaire pour que l’entreprise soit mise devant la justice et condamnée à une peine lourde, ainsi que l’ensemble des responsables de cette publicité.

On le mesure : beaucoup reste à faire pour éradiquer de l’avenir de l’Humanité le poison du racisme et du rejet de l’autre.

A nos yeux ce combat est planétaire : la générosité, l’altruisme, le refus des injustices, l’attachement à la dignité de chacune et de chacun, toutes ces valeurs essentielles à la vie en société ne s’arrêtent pas aux frontières . Pour Emile Durkheim, l’un des pères de la sociologie moderne, pour qu’une société existe, il faut que ses membres éprouvent de la solidarité les uns envers les autres.

C’est vrai à l’échelle de l’humanité tout entière. Comme le dit Bertrand Badie, « un monde en paix ne peut l’être que globalement  dans la reconnaissance complète de l’autre ».

Cet horizon nous le faisons nôtre et, à sa façon, la terrible pandémie du Covid-19 pose en termes renouvelés l’urgence de refonder les relations internationales sur des bases nouvelles de coopération et d’égalité, quand beaucoup, dont le Président de la première puissance mondiale, veulent en profiter pour réactiver des logiques de guerre froide et d’opposition entre les peuples.

Notre démarche est à l’opposé des logiques d’un groupe multinational comme Sanofi : la santé fait partie des biens communs, l’être humain, ses droits, sa santé, ne sont pas des marchandises !

Ce que nous réapprenons peut être en ces jours sombres de Pandémie c’est que la mondialisation rend la solidarité internationale plus qu’impérative : vitale ! Non pas seulement pour prêter main forte à des victimes du système, de l’impérialisme ou du néocolonialisme, mais pour s’entraider mutuellement à humaniser ce nouvel espace
commun qu’est le monde, à y défendre mutuellement nos droits et à en conquérir de nouveaux, à y protéger mutuellement nos biens communs et à les promouvoir.

A l’heure de la révolution numérique, des dérèglements climatiques, sous la domination des marchés financiers, la
solidarité internationale change de dimension. C’est devenu une lapalissade que de dire que les enjeux sociaux et économiques, environnementaux ou culturels, et donc politiques, s’ils continuent à être ressentis localement, ont désormais des racines et des prolongements qui pulvérisent les frontières nationales. Tous ceux qui prétendent se soustraire à leur part de responsabilité dans la gestion des affaires du monde sont condamnés à une fuite en avant sans issue.

Nous sommes conscients de l’immensité du défi à relever : en coopération étroite avec quiconque ressent la même exigence, nous nous donnons le projet de nourrir d’idées progressistes l’indispensable débat citoyen sur les valeurs qui doivent fonder une vision alternative, humaniste, de l’avenir de l’humanité et de la coopération entre les peuples.

Avec et 200 ans après Hugo, c’est le sens que nous voulons donner à ce 23 mai 2020, celui d’un nouveau récit pour l’Humanité dans cette période de notre histoire humaine où, comme le disait Gramsci, « Le vieux monde se meurt, le nouveau monde tarde à apparaître ».

« Dans ce clair-obscur surgissent les monstres », et la journée du 23 mai, en hommage aux victimes de l’esclavage et du colonialisme, est un beau jour pour les combattre et engager l’Humanité sur un autre chemin, celui de ’épanouissement de chacun-e.

Excellence,

Je me permets d’attirer votre attention sur la situation de Monsieur Khaled Drareni.

Après le procès très controversé de Monsieur Karim Tabbou, la chambre d’accusation de la cour d’Alger a annulé, hier mercredi 25 mars, le contrôle judiciaire du journaliste Khaled Drareni et annoncé qu’il est en détention préventive.

Il est poursuivi pour incitation à attroupement non armé et atteinte à l’intégrité du territoire national alors qu’il ne faisait que couvrir une manifestation pacifique en sa qualité de journaliste indépendant, correspondant de RSF et de TV5 Monde.

C’est pourquoi son arrestation a choqué de nombreux acteurs, dans le monde et en Algérie, dont la Ligue algérienne des droits de l’Homme (LADDH). Tous demandent sa libération.

Cette réprobation est d’autant plus grande que cette arrestation se déroule dans un contexte de pandémie qui nécessite la mobilisation de toutes et de tous partout dans le monde.

Pour toutes ces raisons je ne peux que partager la demande de mise en liberté de Monsieur Khaled Drareni et de tous ceux qui, en Algérie comme ailleurs, font l’objet de poursuites liées à la mise en œuvre pacifique de leur liberté d’expression.

Je vous serais reconnaissant, Excellence, de bien vouloir transmettre ma lettre aux autorités de votre pays.

Je vous prie d’agréer, Excellence, l’expression de mes salutations les plus distinguées.

Pierre Laurent
Sénateur de Paris
Vice-Président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Il faut se rappeler que l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) estime qu’au moins 400 millions d’individus dans le monde -soit une personne sur dix-sept- n’ont pas accès aux plus élémentaires
services de santé de base.

En février 2018, au Sommet mondial des gouvernements, le directeur général de l’OMS avait estimé qu’il était impératif de reconnaître que la couverture santé universelle et la sécurité sanitaire sont les deux faces de la même médaille et qu’il faut investir dans le renforcement des systèmes de santé partout. Il estimait à la même occasion qu’il fallait établir un financement pérenne du système de sécurité sanitaire mondiale pour prévenir, détecter et combattre les menaces.

En mars 2018, je m’étais fait le relais de ces préoccupations urgentes de l’OMS auprès du gouvernement français.

Plus précisément, je lui ai proposé que la France prenne des initiatives au niveau international, en relation avec une OMS pourvue de moyens suffisants, en vue de couvertures de santé qui permettraient à tous de bénéficier de soins et d’une surveillance de tous les instants avec pour objectif notamment d’anticiper le risque de pandémie. Je lui ai indiqué également qu’il était indispensable que la France soit au plus vite à l’initiative d’un débat et d’un projet de résolution traitant de ces sujets à la prochaine assemblée générale de l’ONU.

Je dois constater que  le gouvernement n’a pas répondu à la hauteur des enjeux.

Pourtant, quelques mois plus tard l’OMS avait également déclaré à l’occasion de l’assemblée mondiale de la santé, en mai 2018, vouloir mettre tous les pays au défi de prendre des mesures concrètes pour inscrire la couverture santé universelle dans la réalité.

Enfin, à l’Initiative Diplomatie et Santé le 24 septembre 2019 à New York, les nations participantes dont la France ont constaté que renforcer les systèmes nationaux de santé, à tous les niveaux, renforcerait la sécurité sanitaire internationale.

Or, que constatons-nous ? Que le Covid-19 met en lumière de manière flagrante le véritable massacre que subissent l’hôpital, la recherche et, plus largement, les services publics en France, en Europe et dans le monde, comme le dénoncent depuis nombre d’années les personnels concernés.

Il rend évident le désastre des délocalisations des productions y compris celles qui permettent de faire face à des urgences sanitaires comme celle d’aujourd’hui. Au sujet de la gestion de la crise nous constatons également avec horreur le « darwinisme social » d’un Boris Johnson, les agissements confus d’un Donald Trump et les récents propos vertigineux d’Agnès Buzyn. Malheureusement cette liste n’est pas exhaustive.

Force est de constater également et plus largement que la recherche du profit maximum qui caractérise le capitalisme aggrave les inégalités, met en danger notre environnement et affaiblit nos systèmes de protection sociale. Il tente de briser petit à petit les mécanismes de solidarité que les peuples lui avait arrachés au cours du siècle dernier comme le système des retraites par répartition en France. 

Son dépassement est nécessaire.

L’établissement d’une société dans laquelle la devise de la Sécurité Sociale « de chacun selon ses moyens à chacun selon ses besoins » s’étendrait progressivement à toute la société, est une urgence
civilisationnelle qu’il faudra mener à bien collectivement et démocratiquement après avoir surmonté l’urgence sanitaire actuelle.

Celle-ci nécessite de prendre des mesures d’urgence au niveau national, et  de multiplier, à chaque fois que ce sera possible, des actes de solidarité internationale comme ceux, par exemple, de la Chine en faveur de l’Italie. Cette approche sera d’autant plus nécessaire et urgente que le virus progressera dans des pays très faiblement pourvus de systèmes de santé, en situation de conflictualité et pourvus d’États affaiblis par les plans d’ajustement structurels comme c’est le cas notamment en Afrique et en Amérique Latine.

Après ce « Super Tuesday », avec environ 40% des électeurs démocrates s’étant exprimés, la course à la nomination démocrate pour l’élection présidentielle se joue désormais entre Joe Biden et Bernie Sanders. Le choix pour les Etats-Unis comme pour le monde ne peut pas être plus clair.

Et les résultats de cette enquête sont édifiants :  56 % des personnes interrogées estiment que le capitalisme “apporte plus de mal que de bien”. Un chiffre qui s’élève à 59 % des sondés parmi la tranche des travailleurs de 35 à 54 ans et qui atteint tout de même 57% des sondés parmi les plus hauts revenus.

“Nous publions ce baromètre depuis vingt ans, les salariés avaient toujours une confiance de plus en plus importante dans la croissance. Cette fois, ce sont les inégalités de revenus qui préoccupent les pays développés”, a déclaré le PDG d’Edelman dans une interview à une télévision publique australienne.

La peur de perdre son emploi atteint un très haut niveau cette année avec 83 % des employés du monde qui le craignent. Les principales raisons invoquées sont la crainte d’une récession, les emplois précaires, le manque de compétence, la peur de la concurrence mondiale…

Autre chiffre significatif, le manque de confiance dans les perspectives économiques. Seulement
47 % des employés mondiaux estiment qu’eux et leurs familles vivront mieux dans 5 ans. Un chiffre qui est bien plus bas dans les pays développés que dans les pays en développement.

Seuls 19 % des salariés en France pensent la même chose, et c’est cette réalité que traduit le mouvement historique en cours dans notre pays contre le projet Macron sur les retraites.

A l’évidence, si le monde continue de tourner comme il tourne, guidé exclusivement par l’Argent et la logique des intérêts égoïstes des 1 % qui possèdent tout, des grands actionnaires capitalistes, la majorité des salariés prédisent un avenir bien sombre à la planète, un « no future » dont ils ne veulent pas.

L’avenir n’est-il-donc pas désormais dans la réinvention de nos rêves ?

Et plus précisément d’un rêve concret de dépassement du capitalisme, un rêve commun pour

un autre mode de développement solidaire, pour une nouvelle démocratie sociale et écologique.

L’avenir est à une nouvelle révolution, l’invitation à un nouveau voyage dans un futur de justice et de coopération.

Jamais probablement cette question d’un dépassement du capitalisme pour un nouvel horizon de civilisation n’a été aussi partagée sur la planète. Mais nous le savons, les obstacles restent nombreux, à commencer par le profond sentiment d’impuissance qu’ont installé dans les consciences la confiscation des pouvoirs, les logiques de division, l’ampleur de la tâche à réaliser.

J’appelle donc à l’effort tenace et persistant vers ces changements civilisationnels, qui passera par une patiente et déterminée reconquête des pouvoirs sur l’argent, sur les choix politiques, sur nos choix de vie.

Oui, assez d’échecs, assez d’impasses, de régressions sociales, assez de replis insupportables, assez des leçons d’austérité délivrées par ceux qui vivent dans l’opulence !

Retrouvons le chemin du progrès humain et de la protection de la planète, qui ne font aujourd’hui plus qu’un !

« Il y a un autre monde, mais il est dans celui-ci », écrivait Paul Eluard. Soyons capables de pousser le neuf qui germe déjà dans la société en osant penser en même temps une organisation profondément nouvelle de la société.

Cette richesse, elle est dans le foisonnement des pratiques solidaires, envers les exilés, dans les quartiers populaires, pour combattre les échecs et promouvoir la fraternité, partout pour en finir avec la pauvreté. Cette richesse, elle est dans les aspirations féministes, écologistes, dans l’antiracisme… Cette richesse, elle est dans les décisions des élus et citoyens de rendre gratuit l’accès aux transports en commun, à la cantine, aux manifestations culturelles… Cette richesse elle est dans les expériences de l’économie sociale et solidaire, des circuits courts, des tiers lieux de l’économie numérique. Cette richesse, nous la ferons éclore en faisant reculer le pouvoir sans fin du capital partout où il s’exerce. La société bouillonne de ces questions et commence à construire des solutions innovantes. Le sens de tout cela, c’est le commun qui remplace le chacun pour soi, la coopération qui combat la concurrence, la réussite de chacune et chacun contre l’exploitation et la précarisation des « masses ».

Le monde n’aime plus le capitalisme. Le genre humain peut vivre une nouvelle grande aventure de révolution. Ce désir politique d’une nouvelle civilisation peut mobiliser les énergies considérables de la jeunesse et des peuples en quête d’avenir.

A nous d’en réveiller l’espoir !

Nous ne pouvons, ni surtout, ne devons plus les fermer devant un tel désastre humain et écologique, devant une biodiversité partie en fumée, devant ces millions d’animaux victimes de la folie des hommes, et des habitants de cette partie du monde qui souffrent dès aujourd’hui des conséquences catastrophiques sur leur santé.

La folie des hommes ? Non, ce serait trop facile. Parlons plutôt de ces dirigeants sourds et aveugles, de ces grands capitaines de multinationales qui nient l’urgence climatique, au point d’être prêts, pour préserver la finance et les intérêts privés dont les leurs, à faire courir à la planète les plus grands risques.

La planète se consume des choix qui privilégient l’argent, le profit. Elle se consume de l’égoïsme de ceux, Monsieur Macron, que vous nommez « les premiers de cordée ».

Aucun pays, dont le nôtre, n’est à l’abri : fermer des maternités, fragiliser nos retraites et notre système de soins, privatiser des aéroports, intensifier jusqu’à la folie le transport routier au détriment du ferroutage et du transport de passagers, doubler les missions des pompiers à effectif et rémunération égale, menace notre pays et les femmes et les hommes qui y vivent, menace notre environnement, l’air que nous respirons.

Mais l’espoir n’est jamais loin. Il est dans ces millions de personnes qui manifestent, qui, en Australie comme ailleurs, exigent des comptes, ne se résignent pas, refusent que soient considérées comme inéluctables des catastrophes que certains qualifient pudiquement de « naturelles » pour mieux s’exonérer de leur responsabilité.

L’espoir est dans cette nouvelle génération qui, de Tokyo à Paris, de Sydney à l’Amazonie, est dans la rue pour transmettre à nos enfants une planète vivante, habitable et accueillante, riche de sa biodiversité.

L’espoir est dans cette prise de conscience planétaire et citoyenne, qui traverse aujourd’hui les rues de notre pays, en exigeant avec une force grandissante que l’argent aille à l’être humain et à la planète et non aux dividendes de quelques uns, qui lutte pour des services publics de qualité, avec des personnels nombreux et qualifiés, pour que l’allongement de l’espérance de vie soit synonyme d’un temps nouveau, pour soi et pour les autres.

L’espoir pour notre terre « bleue comme une orange » est plus que jamais dans la mobilisation des 99 % dont nous sommes et non dans les 1 % qui accaparent richesses et pouvoir.

Les communistes sont de ce combat là, car, comme d ‘autres, ils savent que « C’est drôle, la route n’est plus du tout la même , avec le soleil »