#SÉNAT

« Il s’agit simplement d’améliorer, dans les conditions réelles, l’accès au droit à l’IVG »

Ratification du traité d’Aix-la-Chapelle : ce traité accroîtra le désordre néo-libéral croissant

Il y a 4 mois, le 9 juillet 2019

Par Pierre Laurent

Une collègue allemande a déclaré devant le Bundestag que ce Traité était un traité de réarmement néo-libéral, autoritaire, qui appelait à la résistance. Elle représente un courant pacifiste important outre-Rhin. Je me place sous l’angle de la défense des intérêts communs de nos deux peuples pour dire que d’autres relations, un autre chemin sont possibles […]

GARDONS LE CONTACT

Une collègue allemande a déclaré devant le Bundestag que ce Traité était un traité de réarmement néo-libéral, autoritaire, qui appelait à la résistance. Elle représente un courant pacifiste important outre-Rhin. Je me place sous l’angle de la défense des intérêts communs de nos deux peuples pour dire que d’autres relations, un autre chemin sont possibles pour l’Europe.

Ce Traité prétend relancer l’axe franco-allemand et sauver l’Europe ; il l’enfoncera. Foch qualifiait le traité de Versailles d’armistice de trente ans. Face aux nationalismes guerriers, ce Traité ne fait que mettre en musique les logiques déjà à l’œuvre. Pas sûr que l’Union européenne tienne encore vingt ou trente ans. Les tractations des deux derniers jours n’ont débouché sur aucun changement de cap.

Pourtant, un autre chemin est possible ! Au libéralisme débridé, opposons la relance du progrès social ! Le Traité accroîtra le désordre néo-libéral croissant, incarné en miroir par les réformes Macron, les lois Hartz IV et les jobs à 1 euro de l’heure. Empruntons le chemin inverse en négociant un salaire minimal en Allemagne au niveau du nôtre, en mettant en débat l’exemple allemand de banque d’investissement régionale, mobilisons nos richesses au bénéfice des services publics et de l’écologie, construisons des partenariats dans la recherche. Pourquoi ne pas créer des institutions sociales communes pour harmoniser par le haut les droits économiques et sociaux ?

À la relance de l’armement et à la militarisation, opposons un chemin de paix, pour le co-développement, la réduction des inégalités, le multilatéralisme, le désarmement international. Le Traité fait la part belle à l’OTAN, poussée par Trump au surarmement, et consacre l’imbrication de nos industries de défense… Pourquoi ne pas consacrer les 13 milliards d’euros du fonds de défense à un fonds commun de développement ? Pourquoi ne pas démocratiser l’ONU plutôt que de négocier les sièges au Conseil de sécurité ? À quand la relance de l’initiative internationale pour le désarmement ? Nous refusons l’alignement sur l’OTAN, la course aux exportations d’armes, la mise à l’écart du Parlement dans la prise de décisions.

En matière d’organisation territoriale, ce Traité ne favorisera ni la solidarité, ni la démocratie locale. Les eurodistricts précèdent le droit à la différenciation, prélude à la dérogation aux droits sociaux, à la mise en concurrence des territoires et aux délocalisations.

Il aurait fallu développer des infrastructures communes, les circuits courts, les fonds publics d’investissement, faciliter la vie des travailleurs transfrontaliers.

Nous ne voterons pas ce Traité. Une autre voie est possible, pour nos deux peuples et pour l’Europe.

Fermeture des agences de la caisse primaire d’assurance maladie à Paris : des conséquences désastreuses pour les Parisiens

Il y a 4 mois, le 5 juillet 2019

Par Pierre Laurent

J’ai attiré l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les fermetures des agences de la caisse primaire d’assurance maladie à Paris. En 2007, il y avait 32 de ces centres à Paris. Entre 2012 et 2019, les organismes de sécurité sociale à Paris ont vu la perte de plus de 1000 agents non remplacés au sein des services. En 2020, si les actuels projets sont appliqués, il ne resterait que neuf agences d’accueil et deux agences aide médicale d’État (AME) pour les plus de 2,5 millions d’assurés parisiens.

GARDONS LE CONTACT

Ces fermetures se font dans le cadre de contrats d’objectifs et de gestion. Ces derniers se résument à des suppressions d’agents et à des ventes du patrimoine de la CPAM (caisse primaire d’assurance maladie). Ils ont pour effet notamment un temps d’attente accru et des difficultés de gestion des agents des CPAM de Paris ainsi qu’une fragilisation des personnes les plus en difficulté. Il s’agit notamment de personnes âgées et de personnes handicapées qui ont pourtant des besoins de santé et d’accès à l’assurance maladie très importants. C’est ainsi que dans les 19è et 20è arrondissements, les fermetures programmées de deux agences CPAM (Buttes-Chaumont et Saint-Fargeau) ainsi que la fermeture de trois centres dentaires dans les 9è, 13è et 18è arrondissements auront des conséquences désastreuses.

Nombre d’élus de Paris, tout comme les syndicats des personnels, se prononcent contre cette politique. Pour toutes ces raisons ne serait-il pas nécessaire que la CPAM réalise une étude sur les conséquences des fermetures d’agence et des baisses du nombre des personnels sur les usagers ainsi que sur la gestion des services d’assurance maladie ? Dans la même logique, ne serait-il pas nécessaire qu’il soit mis fin immédiatement aux fermetures programmées ?

Je lui ai demandé ce qu’elle compte faire en ce sens.

Garantir la liberté d’informer

Il y a 4 mois, le 2 juillet 2019

Par Pierre Laurent

J’attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur les conditions de libre exercice du métier de journaliste lors de manifestations.

Les syndicats de cette profession estiment qu’ils ont été victimes de dérapages inadmissibles de la part de certaines forces de l’ordre lors des manifestations parisiennes de novembre et décembre 2018 notamment et demandent aux pouvoirs publics des explications sur les consignes qui ont été données pour en arriver à cette situation. Ils demandent également au Gouvernement de faire toute la lumière sur ces agissements ainsi que de prendre les mesures nécessaires pour qu’ils ne se reproduisent pas et pour que soit garantie la liberté d’informer.

GARDONS LE CONTACT

Site ami Groupe CRCE

Toutes les interventions du Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste au Sénat sont sur le site senateurscrce.fr

PARTAGER

Référendum ADP : « vous avez du mal à digérer l’affaire, M. le ministre, mais il va falloir vous y faire! »

Vous portez le coup de grâce au système coopératif, au profit d’une libéralisation du secteur

Il y a 5 mois, le 22 mai 2019

Par Pierre Laurent

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le projet de loi dont nous discutons aujourd’hui touche à un point sensible de notre système démocratique, à savoir le pluralisme et le libre accès des citoyens à des informations et des analyses diversifiées. Il concerne un maillon décisif de cette liberté démocratique : la distribution de la presse. Il s’agit en vérité d’un enjeu politique et démocratique essentiel.

GARDONS LE CONTACT

Il y a plus de soixante-dix ans, à la Libération, la loi Bichet, qui régit jusqu’à aujourd’hui les principes de la distribution, était adoptée, pour garantir une diffusion libre et impartiale de la presse écrite sur l’ensemble du territoire national.

Après des années d’interdiction pour les uns et de collaboration pour les autres, la presse était en ruines. Elle renaissait avec la Libération, les principes de la loi Bichet visant à assurer « la liberté de la presse, son honneur et son indépendance à l’égard de l’État, des puissances d’argent et des influences étrangères ». Elle jetait les bases de trois principes fondateurs : liberté de la diffusion, impartialité de la distribution, fonctionnement coopératif et solidaire. Ces principes conservent une totale actualité.

Le projet de loi réécrit quasiment totalement la loi Bichet, en prétendant en conserver les principes pour la presse imprimée, et en étendre le bénéfice à la presse numérique. Une telle extension de principe est bienvenue. Toutefois, les garanties d’application exigées des grandes plateformes numériques restent extrêmement faibles et floues dans la rédaction du projet de loi.

Surtout, ce texte permet-il de garantir le renouvellement des principes de la loi Bichet dans une situation où la presse est totalement bouleversée ? Nous ne le pensons pas, et nous avons les plus grandes inquiétudes sur les effets dévastateurs en termes de pluralisme de l’application d’un tel projet.

Je voudrais formuler à ce propos trois grandes séries de remarques.

Monsieur le ministre, vous bouleversez d’abord l’organisation de la distribution en portant le coup de grâce au système coopératif, qui devait permettre de solidariser les éditeurs autour des grands principes de distribution. En vérité, les sociétés coopératives de messagerie de presse disparaissent à terme, au profit d’une libéralisation du secteur de la distribution, avec l’entrée de nouveaux acteurs sur le marché, les futures sociétés agréées prévues par le projet de loi.

Vous maintenez des sociétés coopératives de groupage de presse, que les éditeurs pourront créer, mais pour soumettre leur distribution à des sociétés agréées concurrentes. Nous allons donc entrer dans une concurrence exacerbée des éditeurs et des sociétés agréées.

Vous justifiez ce basculement par la crise actuelle, très réelle, du secteur de la presse et de la distribution, mais vous n’en traitez pas la cause ; au contraire, vous soignez le mal par le mal. Dans une situation de baisse marquée des ventes, les gouvernements ont laissé perdurer, malgré les alertes, la concurrence mortifère entre Presstalis et MLP, les Messageries lyonnaises de presse. Aujourd’hui, constatant les déséquilibres récurrents, vous poussez plus loin la logique de concurrence. Où tout cela nous mène-t-il, monsieur le ministre ?

Oui, une grande réforme était nécessaire pour faire revivre les principes de la loi Bichet, avec la reconstitution d’un grand opérateur unique, coopératif, doté de moyens et d’acteurs publics nouveaux, comme La Poste, et une stratégie publique renouvelée en matière de numérique face aux plateformes qui pillent le secteur à sens unique.

Toutefois, vous choisissez la voie inverse, celle de la concurrence renforcée, avec tous les risques qu’elle fait courir au pluralisme et à de très nombreux titres, aujourd’hui économiquement fragiles, mais indispensables à nos libertés démocratiques.

Devant les risques encourus, vous affirmez maintenir pour chaque titre le droit à être distribué. Vous l’inscrivez dans la loi pour la presse d’information politique et générale, et vous comprendrez combien nous sommes attachés à une telle disposition. Mais vous différenciez ensuite ce droit pour les différentes catégories de presse ; c’est un engrenage dangereux. Surtout, vous ne dites rien des conditions tarifaires dans lesquelles les journaux seront distribués, si ce n’est qu’elles seront régulées.

Or le risque est grand que ces conditions ne deviennent inaccessibles à de nombreux titres, ce qui ruinerait l’affirmation de principe inscrite dans la loi d’une distribution non discriminatoire.

Qui garantira que le système n’aboutit pas à une situation inverse aux principes énoncés ? Vous instituez un nouveau régulateur, l’Arcep, auquel vous confiez tous les pouvoirs de régulation. Mais en noyant la régulation de la presse, sujet éminemment politique, dans une autorité de régulation dominée par les enjeux de concurrence des grands acteurs du numérique et de la logistique, vous prenez, là encore, le risque d’aggraver les logiques d’écrémage du pluralisme. C’est notre second point d’inquiétude.

En vérité, et ce sera ma dernière remarque, rien n’est dit dans ce projet de loi d’une des causes majeures des menaces pesant sur le pluralisme, que la loi Bichet avait déjà en son temps parfaitement identifiée, à savoir la dépendance à l’égard des puissances d’argent.

À la concentration dans les mains de ces puissances d’argent de la propriété d’une part sans cesse grandissante des médias d’information, vous ajoutez le risque d’une mainmise de ces puissances sur la distribution, c’est-à-dire d’un droit de vie ou de mort sur plusieurs dizaines de titres de presse. Car la concurrence que vous ouvrez aboutira tôt ou tard à une concentration accrue et à la reconstitution de monopoles privés sur la distribution.

Voilà pourquoi, monsieur le ministre, tout en cherchant à renforcer autant qu’il se peut, par nos amendements, les garanties offertes au pluralisme dans ce projet de loi, nous ne pouvons en approuver la logique. Nous ne le voterons donc pas.

La réélection de Benjamin Netanyahou menace l’avenir d’une solution de paix

Pour le maintien d’une antenne régionale France 3 Ile-de-France dans un site indépendant

Il y a 7 mois, le 8 avril 2019

Par Pierre Laurent

J’attire l’attention de M. le ministre de la culture sur le projet de transfert de l’antenne France 3 Paris Île-de-France au siège de France Télévision à Paris.

Ce transfert aurait pour résultat que cette région de 13 millions d’habitants, la plus peuplée et la plus riche de France, serait dotée de l’antenne régionale la plus petite du réseau France 3.

Pourtant il existe des espaces disponibles offrant des superficies adéquates pour relocaliser cette antenne régionale dans un site indépendant.

GARDONS LE CONTACT

Par ailleurs les salariés et leurs représentants, tant dans le site actuel de Vanves qu’au siège de France Télévision, soulignent tous que le transfert envisagé se solderait immanquablement par des suppressions d’emploi et une réduction des activités. Ils soulignent également concernant ce projet de transfert que de ce fait le lien social dans les enjeux régionaux serait affaibli et que le rouage de l’économie du territoire que représente cette antenne régionale serait mis à mal. Ils soulignent enfin que les missions régionales de service public assignées à France 3 justifient la localisation de cette antenne régionale en dehors de Paris.

La jeunesse et le climat, un nouveau récit collectif

Il y a 7 mois, le 20 mars 2019

Par Pierre Laurent

Tribune parue dans l’Humanité du 15 mars 2019

Le vendredi 15 mars 2019, partout dans le monde, des millions de jeunes se sont mobilisés dans des milliers de marches pour le climat et la sauvegarde de la planète. C’est un événement considérable qui prend de semaine en semaine une ampleur croissante.

GARDONS LE CONTACT

Une génération de jeunes femmes et hommes qui incarnent l’avenir a décidé de prendre en charge cet enjeu existentiel pour le devenir de l’humanité et de chacune et chacun d’entre-nous. L’humanité va à sa perte si elle ne tourne pas le dos au plus vite aux logiques qui nourrissent le réchauffement climatique, à ce dérèglement dont l’activité humaine et des décisions économiques et politiques prises chaque jour sont la cause.

Cette volonté d’agir, cette prise de conscience d’une génération qui refuse l’inéluctabilité de la catastrophe est porteuse d’un débat politique majeur sur les causes de cette situation et les solutions à y apporter. Ce n’est pas seulement l’émergence nécessaire de comportements individuels et collectifs plus responsables qui est appelée par ces mobilisations.

Le système capitaliste, prédateur des humains et des ressources de la planète, est mis en accusation et, à travers lui, des logiques qui régissent pour l’essentiel les rapports sociaux sur la planète et dont la raison d’être, l’accumulation du capital et le maintien d’un taux de profit sans cesse plus élevé pour les actionnaires, nous conduit dans le mur.

Ces mouvements planétaires interviennent dans une période historique charnière, caractérisée par la recherche par un nombre chaque jour plus grand d’humains sur notre planète d’un nouveau récit d’avenir collectif. Quel projet d’humanité sommes-nous capables d’inventer et construire, sans que jamais plus les femmes et les hommes de notre époque n’en soient dessaisis ? C’est la quête de ce récit émancipateur, anticipateur d’un nouveau destin commun, qui rend si importante cette déferlante inédite.
Les forces capitalistes, les organisations qui se revendiquent du système, ou celles qui continuent de penser, tout en le critiquant, qu’il demeure un horizon indépassable, travaillent chacune à leur manière à intégrer les inquiétudes exprimées mais elles sont de plus en plus bousculées par la profondeur des questions soulevées. Le récit culpabilisant qu’elles cherchent à imposer pour continuer à faire du « tout marché » l’horizon de l’Humanité, voire la solution aux problèmes et aux drames qu’il a lui même engendrés répond de plus en plus mal à la recherche d’une transformation plus systémique, qui nécessitera de réconcilier véritablement trois grandes ambitions : l’ambition écologique, l’ambition sociale et l’ambition démocratique.

Les communistes ne détiennent pas la recette miracle, mais ils ont une conviction : c’est dans cette triple direction, conçue de plus en plus comme une imbrication de ces trois dimensions, qu’il convient de chercher, d’agir et de proposer. Ce que nous avons nommé « écommunisme » lors de notre récent congrès.

L’humain n’assurera pas sa survie contre la nature mais avec elle. Et il n’atteindra pas cet objectif en laissant perdurer les rapports sociaux de prédation et de domination qu’impose la logique de développement, et désormais surtout de crise et d’inégalités, du système capitaliste. Sans l’alliance de l’écologie et du social pour changer les rapports sociaux, les conditions de production et de consommation, les conditions d’accès de tous au bien vivre, sans l’espoir de vivre mieux pour des centaines de millions d’êtres humains où qu’ils vivent, l’idée d’humanité perd son sens, la société du bien commun n’est qu’un rêve.

L’invention des solutions concrètes, locales comme mondiales, dans la cité comme dans l’entreprise, à ces immenses défis se fera dans le mouvement qui se déploie partout dans le monde. Et sûrement pas hors de lui. La place des communistes est dans ce mouvement pour, chaque fois, contribuer à faire émerger des projets politiques collectifs capables de gagner du terrain pour de nouveaux modes de production et de consommation qui marient la justice et l’égalité dans toutes les sociétés et entre toutes les sociétés, la durabilité des produits, le refus des prédations et des gaspillages, le respect du travail humain comme du renouvellement des ressources… Toutes solutions incompatibles avec le court-termisme de la recherche et de l’accumulation du profit.
L’ambition démocratique est une clé pour avancer. Qui, dans nos sociétés, doit décider ? C’est le point commun entre ces mobilisations pour le climat, celles des gilets jaunes, et l’investissement citoyen dans le grand débat national : le retour en force d’une volonté citoyenne de reprise de pouvoir sur les grands choix qui engagement l’avenir du pays et du monde. C’est aussi le paradoxe de ce moment politique qui peut parfois nous dérouter : ce nouvel investissement citoyen massif naît de la défiance massive à l’égard des échecs de la politique. La société demande plus que ce que la politique lui a jusque là offert. Certains l’utilisent pour nourrir le désaveu de la démocratie et le populisme. Mais ne nous y trompons pas : l’exigence de politique nouvelle et de renouvellement démocratique est un grand motif d’espoir s’il sait rencontrer et construire des solutions à la hauteur de ces espoirs. Les citoyens reprennent la parole. Aidons à ce qu’ils ne lâchent plus. Réinventer la démocratie réinventera la politique. Et ouvrira le chemin pour réinventer la solidarité humaine dans la diversité de chacune et chacun, de chaque peuple. Cette aspiration est au cœur de notre époque et des mobilisations pour bâtir un avenir à l’échelle humaine.

«Agir dans tout lieu, penser avec le monde »,
c’est le moment de mettre en pratique l’invitation du poète Edouard Glissant